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12 octobre 2011 3 12 /10 /octobre /2011 11:11

J'en suis venu à relire le FAQ de Jamendo après avoir vu la question, en page d'accueil : "Ai-je des obligations envers Jamendo ?" Elle était en tête de liste en plus ! C'était une vrai provocation, non ? (lol) En tout cas, ça m'a permis de faire un petit tour sur certaines questions est de constater que Jamendo n'a finalement peut-être jamais vraiment compris le fonctionnement de la musique libre :)

Puis-je utiliser de la musique jamendo dans un cadre non commercial ?
La réponse de Jamendo : "Jamendo propose la libre écoute et le libre téléchargement des musiques publiées sous licences Creative Commons. Sur Jamendo, les artistes ont décidé de mettre gratuitement leur musique à disposition du public pour un usage privé."
C'est en partie faux. Rien à dire sur la 1ère phrase, par contre sur la 2ème, la fin n'est pas correcte : "à disposition du public pour un usage privé". C'est quoi un "usage privé" ? Si on se réfère à la Loi, ça ne concerne que le soi et sa sphère familiale proche, comme pour l'utilisation de DVD par exemple ou de logiciels propriétaires (type Windobe). Seulement les licences libres, et notamment les Creatives Commons, n'impose pas du tout une telle restrictrion, c'est même tout le contraire ! En effet, le principe même du libre c'est le "libre partage". D'ailleurs les internautes peuvent non seulement écouter et téclécharger, mais aussi ditribuer les titres sous CC sur des reseaux P2P à des amis, dans des soirées, sur des radios, etc. C'est d'autant plus vrai avec la licence cc-by qui impose uniquement de ne pas altérer ou changer le nom de l'artiste et du titre utilisé, et qui demande de citer d'une manière ou d'une autre le nom de l'artiste (par exemple avant ou après sa diffusion sur une radio). Il est donc particulièrement incorrecte de dire "dans un usage privé". En fait, la 2ème phrase pourrait tout simplement s'arrêter à "disposition".
Qu'est ce que la musique libre ?
Jamendo dit : "On définit musique libre la musique qui n'est pas déposée dans des sociétés de gestion de droit d'auteurs (Sacem, Sabam, Gema, etc..). Les artistes choisissent de protéger leurs droits en utilisant des licences spéciales et non-exclusives telles que Creative Commons par exemple ou encore Licence Art Libre. Musique Libre ne veut pas forcement dire gratuite ou libre de tous droits, mais plutôt "certains droits réservés". Les artistes déterminent ces autorisations d'utilisation grâce à leur licence."
Euuuh... comment dire... c'est pas vraiment ça ? Voici une autre définition (Wikipedia) : "On désigne habituellement comme musique libre, à l'instar d'un logiciel libre, une musique qui peut être librement copiée, distribuée et modifiée. Ainsi, la musique libre est soit de la musique du domaine public, soit de la musique diffusée sous une licence ouverte. Une musique libre est un exemple d'œuvre libre. Elle se définit par opposition au mode de distribution (et aux droits d'exploitations qui y sont liés) des musiques produites et distribuées sous le régime de droit d'auteur classique, par des labels, qu'ils dépendent de majors ou qu'ils soient indépendants. Par défaut, le régime du droit d'auteur classique (par exemple celui qui est fixé en France par le Code de la Propriété Intellectuelle) est très restrictif pour l'utilisateur. La musique libre s'appuie donc sur des licences qui ouvrent des droits d'utilisation, sans toutefois déposséder les auteurs des droits découlant de la propriété intellectuelle fixés par la législation de leur pays d'origine (la musique libre n'est donc pas, même dans les licences les moins restrictives, entièrement libre de droits). Ces licences ouvertes englobent à la fois les licences libres au sens strict (celles qui accordent le plus de liberté à l'utilisateur) et les licences de libre diffusion qui peuvent être plus ou moins restrictives. La clause de paternité ou d'attribution (généralement imposée par la législation de la plupart des pays) est en matière de restriction le plus petit dénominateur commun de ces licences."
On note que Jamendo ne semble pas avoir compris (ou cherche à induire en erreur ses artistes ?) que les licences CC protègent avant tout les utilisateurs (par exemple contre des systèmes comme Hadopi) et que le droit d'auteur (notamment en France) et inaltérable pour un auteur et donné de fait à son créateur. On note aussi avec intérêt que Jamendo site la licence LAL qui pourtant est devenue persona non grata sur le site. Aussi en faisant croire que les CC 'protègent les droits des auteurs' Jamendo insinuer de fait protéger les auteurs et leur droits. Ce qui est faux, c'est la Loi qui définit, encadre et protège le droit d'auteur.

On va en rester là pour le moment (oui ça m'gonfle un peu de tout lire, lol), en espérant avoir été clair ;)

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Published by ChefGeorges - dans Le livre noir de Jamendo
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